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Le site cloturia.com et le service Cloturia sont édités par [à compléter], [à compléter] de droit marocain au capital de [à compléter], dont le siège social est situé [à compléter].

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Hébergement

Le site et l’application sont hébergés en France par [à compléter], [à compléter], téléphone [à compléter]. La France figure parmi les pays reconnus par la CNDP comme assurant une protection suffisante des données personnelles. Option hébergée au Maroc, sur demande : [à compléter] (détail).

Données personnelles

Les traitements de données personnelles de l’éditeur sont déclarés à la Commission nationale de contrôle de la protection des données à caractère personnel (CNDP), conformément à la loi n° 09-08 : [à compléter] n° [à compléter] du [à compléter]. Détail dans la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

Le nom Cloturia, le logo, les textes, les écrans et les éléments graphiques du site sont protégés par la loi n° 2-00 relative aux droits d’auteur et droits voisins et par la loi n° 17-97 relative à la protection de la propriété industrielle. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les noms des logiciels comptables cités (Sage, Khabir et autres) appartiennent à leurs propriétaires ; ils indiquent la compatibilité des formats, sans partenariat.

Exemples chiffrés

Les écrans, sociétés et montants présentés sur le site sont des exemples construits pour la démonstration. Ils ne décrivent aucun client réel.

Documents

Conditions générales de vente · Politique de confidentialité · Contrat de sous-traitance · Kit CNDP